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Marques déposées par BIRCH SABINE
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DOMAINE DE LA BRILLANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BRILLANNE
BIRCH SABINE

Numéro de dépôt :
3076676
Date de dépôt :
08/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2011
DOMAINE DE LA BRILLANNE de BIRCH SABINE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BRILLANNE

Déposée le 8 janvier 2001 par BIRCH SABINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA BRILLANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est BIRCH SABINE, domicilié(e) Le mas ROUSSIER, 540 Rte de Puyricard, 13090 Aix-en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABINE BIRCH - France.

La marque DOMAINE DE LA BRILLANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BRILLANNE est expirée depuis le 8 janvier 2011.

BIRCH SABINE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de La Brillane


BIRCH SABINE - Le mas ROUSSIER, 540 Rte de Puyricard, 13090 Aix-en Provence - France


SABINE BIRCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526668 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Vin d'appellation d'origine provenant d'une exploitation dénommée Domaine de la Brillanne.